Mention légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site lesgentlemeneleveurs.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

Edition du site

Le site lesgentlemeneleveurs.fr est édité par :

Agriculture ad Horticulture Development Board
Middlemarch Business Park
Siskin Parkway East
Coventry CV3 4PE
Royaume Uni

SIRET : 34786412600011

CODE NAF : Activités des organisations et organismes extraterritoriaux (9900Z)

FORME JURIDIQUE : Etat, collectivité ou établissement public étranger

 

Responsable de publication

Lucille Brillaud

 

Conception et développement du site

Agence Armstrong, 139-141 boulevard Ney, 75018 Paris

 

Hébergeur

Le site internet lesgentlemeneleveurs.fr est hébergé sur les matériels informatiques de la société OVH, SAS, dont le siège social est : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

Nous contacter

Par email : contact@ahdbfrance.fr

 

Conditions d’utilisation

Le site accessible par l’url suivant : lesgentlemeneleveurs.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par AHDB France, qui ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

 

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence,  AHDB France ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos et visuels sont non contractuels.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité d’AHDB France.

 

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive d’AHDB France à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit d’AHDB France. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

 

Crédits Photos

Sauf mention contraire, les photos proviennent de :